Abrogé par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 14 mai 2026 Le ministre de la santé, Vu la Constitution, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés...

...2, - Aptajunior Premium+3, - AptamilPreNutriprem, - AptamilPepti-Junior, - Aptamil Soja 1, - Aptamil Soja 2, - Baby Candia 1, - Baby Candia 2, - Blédilait Croissance, - Biomil Plus 1, - Biomil Plus 2, - BiomilSoy, - Celia Develop 1, - Celia Develop2, - Celia Develop 3, - Celia Develop AD, - Celia De...

...ourrissons ou les malades et dont la liste est fixée par décret gouvernemental (Arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel); 4)de fèves de soja et d'huile de soja ; 5) des huiles végétales en vue de leur mélange avec de l'huile d'olives, et de l...

...ns non chimiquement modifiée Ex 19.01 Préparations alimentaires destinées pour l’alimentation des nourrissons, des enfants malades et utilisées comme substituts du lait maternel Ex 19.01 Préparations alimentaires utilisées comme substituts du lait maternel et destinées à l’alimentation des nourrisso...

...ourrissons ou les malades et dont la liste est fixée par décret gouvernemental (Arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel); 4)de fèves de soja et d'huile de soja ; 5) des huiles végétales en vue de leur mélange avec de l'huile d'olives, et de l...

Abrogé par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 16 septembre 2024 Le ministre de la santé, Vu la Constitution, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits appa...

...Aptajunior Premium+3 , - Aptamil Pre Nutriprem, - Aptamil pepti-junior, - Aptamil Soja I, - Aptamil Soja II, - Baby Candia 1, - Baby Candia 2, - Blédilait Croissance, - Biomil Plus 1, - Biomil Plus 2, - Biomil Soy, - Gastro- fix, - Celia Develop 1, - Celia Develop 2, - Celia Develop 3, - Celia Devel...

Modifiée par : - Décret Présidentiel n° 2022-317 du 8 avril 2022 Liste des autorisations Références juridiques Autorisation de production/ exportation/ importation/ transport/ stockage/ utilisation/ commercialisation des matières explosives utilisées à des fins civiles Loi n° 63-1996 du 15 juillet 1...

Abrogé par l'art.2 de l'arrêté de la ministre de la santé par intérim du 24 décembre 2019, fixant la liste de substituts du lait maternel Le ministre de la santé, Vu la constitution, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur ...

Abrogé implicitement par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel La ministre de la santé, Vu la constitution, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'...

Abrogé implicitement par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel Le ministre de la santé, Vu la constitution, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'...

Abrogé implicitement par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel Le ministre de la santé, Vu la constitution, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'...

Le chef du gouvernement, Sur proposition du ministre des finances, Vu la loi constituante n°2011-6 du 16 décembre 2011 portant organisation provisoire des pouvoirs publics, Vu la loi n° 85-91 du 22 novembre 1985, réglementant la fabrication et l’enregistrement des médicaments destinés à la médecine ...

Abrogé implicitement par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé du 6 octobre 2017, fixant la liste des substituts du lait maternel Le ministre de la santé, Vu la loi constituante n° 2011-6 du 16 décembre 2011, portant organisation provisoire des pouvoirs publics, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 19...

Le ministre de la santé publique, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4, Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant l...

Le ministre de la santé publique, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l’information sur l’utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4, Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant l...

Abrogé par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé publique du 27 avril 2007, fixant la liste des substituts du lai maternel Le ministre de la santé publique, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l’information sur l’utilisation des su...

Abrogé par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé publique du 7 décembre 2006, fixant la liste des substituts du lait maternel Le ministre de la santé publique, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l’information sur l’utilisation des...

Le ministre de la santé publique, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des substituts du lait maternel et produits apparentés et notamment son article 4, Vu le décret n° 84-1314 du 3 novembre 1984, fixant l...

Abrogé par l'art.2 de l'arrêté du ministre de la santé publique du 30 mars 2004, fixant la liste des substituts du lait maternel Le ministre de la santé publique, Vu la loi n° 83-24 du 4 mars 1983, relative au contrôle de la qualité, à la commercialisation et à l'information sur l'utilisation des su...