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SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 78-1086 du 18 novembre 1978 modifiant le décret n° 64-337 du 13 mai 1964 fixant l'ordre de préséance des corps et des autorités aux
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SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Nominations, mutations, etc..., concernant le personnel PRIMATURE DÉLÉGATION GÉNÉRALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Nominations, mutations, etc...
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SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÈRE DE LA JUSTICE Décret n° 78-543 du 9 juin 1978 accordant la nationalité sénégalaise à diverses personnes sans dispense des incapacités prévues par l'article
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 78-727 du 26 juillet 1978 portant promotion dans l'ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 78-965 du 10 octobre 1978 por
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 78-875 du 25 septembre 1978 portant répartition des contingents de décorations pour l'année 1978-1979 Décret n° 78-963
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 78-868 du 21 septembre 1978 portant promotion et nomination dans l'ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 78-869 du 21 septe
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE TEXTES PUBLIÉS A TITRE D'INFORMATION CIRCULAIRES PRIMATORALES Circulaire primatorale n° 99 P.M.-S.G.G.-E.C.2 du 16 novembre 1976 relative aux conventions de préfinancement Circulaire primatorale n° 100 P.M.-S.G.G.-F.I.T. du 19 novemb…
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATUREF SECRÉTARIAT D'ÉTAT A LA CONDITION FÉMININE Nominations, mutations, etc..., concernant le personnel MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Arrêté ministériel n° 9831 M.INT.-D.C.L. du
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Arrêté ministériel n° 7821 M.INT.-D.C.L. du 16 juin 1978 portant approbation d'une autorisation spéciale de recettes et de dépenses de 5.544.088 francs au bu
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE COUR DE DISCIPLINE BUDGÉTAIRE RAPPORT ET ARRÊTS Rapport et arrêts rendus en 1977 Arrêt n° 1 du 30 mars 1977 Arrêt n° 2 du 30 mars 1977 Arrêt n° 3 du 30 mars 1977 Arrêt n° 4 du 30 mars 1977 Arrêt n°
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Remise de lettres de créances PRIMATURE SECRÉTARIAT D'ÉTAT A LA JEUNESSE ET AUX SPORTS Décision interministérielle n° 11526
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Arrêté n° 11870 PR.-S.G.-S.A.G.E. du 30 août 1978 portant rectificatif à l'arrêté n° 6142 PR.-S.G.-S.A.G.E. du 10 mai 1978 portant cr&eacu
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE MINISTÈRE DE L'INFORMATION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CHARGÉ DES RELATIONS AVEC LES ASSEMBLÉES Décret n° 78-729 du 26 juillet 1978 portant règlement d'établissement de l'Office des Postes et Tél&eac
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Arrêté primatoral n° 10504 P.M.-S.G.G.-M E.N. du 8 août 1978 portant attribution d'un acompte de subvention aux établissements d'enseignement privés reconnus par l'Eta
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Arrêté interministériel n° 10765 P.M.-S.G.G..S.A.G E.- D.P N.-C.D.P du 11 août 1978 fixant le prix des objets et documents publicitaires à l'intérieur des parcs n
SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DECRET PRIMATURE Décret n° 78- 855 du 19 septembre 1978 portant remaniement ministériel
