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...produits Ex 01.06 Bourdons d'abeilles destinés pour la pollinisation Ex 25.30 Terreau Ex 27.03 Tourbe Ex 39.08 Granulés en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, util...
...tance de Sfax 1 - lasaad Ben Abdelatif El Medhioub - Slim Ben Ahmed charfi - Ali Ben Hassen Kamoun Spécialité réseaux publics d'eau, d'assinissement, d'électricité et du gaz : * Tribunal de première instance de Sfax2 - Lotfi Ben Ettaher Marzoug - Lylia Bent Hamouda Sahnoun - Noureddine Ben Mohamed E...
... des énergies alternatives ou renouvelables acquis ou fabriqués par l'entreprise, tels que les chauffes-eau solaires et les équipements de production d'électricité à partir des énergies renouvelables. L'entreprise concernée ne peut cumuler la déduction supplémentaire prévue audit article 48 et la dé...
...ajoutées à la liste numéro 1 relative aux activités industrielles annexée au décret n° 2014-2939 du 1er août 2014 susvisé, les activités suivantes: - Fabrication du béton prêt à l'emploi, - Découpage du marbre, - Fabrication de produits de quincaillerie, - Industrie et transformation des matières pl...
N° du tarif Désignation des produits EX 252390 Ciment à prise rapide pour revêtement intérieur des ballons. EX 253090 Silice. EX 280540900 Mercure. EX 281820000 Oxyde d'aluminium. EX 282410.0 Oxyde de plomb. EX 283522.0 Phosphatant. EX 290549.0 Autres Polyalcool. EX 292910.0 Isocyanate. EX 320650000...
...sorte, - les travaux effectués dans les pistes de décollage et d'atterrissage d'avions, - les travaux de ramassage et de traitement des ordures, - la fabrication et le transport des explosifs, - la fabrication et la manipulation des pesticides, - les travaux effectués dans les réservoirs ou autres r...
...nouveau annexé au code de la taxe sur la valeur ajoutée, sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée au taux de 7% les opérations d’importation, de fabrication et de vente des cellules photovoltaïques solaires relevant du numéro EX 85414090016 du tarif des droits de douane prévues aux annexes 3 et...
...nts et d'appareils électriques 29-230 29-710 30-010 30-020 31-101 31-200 31-300 31-400 31-501 31-502 31-610 31-620 32-100 32-201 32-202 32-300 33-200 Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels Fabrication d'appareils électroménagers Fabrication de machines de bureau Fabricati...
...rs et pastoraux - Les équipements de traite et les équipements de froids à la ferme - Les équipements de froid et de congélation à bord - Machines de fabrication de glace en écailles à bord - Appareils de prospection pour la pêche - Systèmes de surveillance par satellite des navires - Chambres et ba...
...s droits de douane. 3) du tourbe relevant du numéro de position Ex 27.03 du tarif des droits de douane. 4) des granulés en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche relevant du numéro de position Ex 39.08 du tarif des droits de douane. 5) des monofilaments en polyamide de 67 décitex...
...llance de la qualité de l'air à leur frais : 1- production d'acide sulfurique, 2- production d'acide phosphorique, 3- production d'acide nitrique, 4- fabrication d'engrais phosphatés, 5- production du fluorure d'aluminium, 6- fabrication et fonte des métaux ferreux avec une capacité de production su...
Modifié par : - Décret n° 2022-802 du 9 novembre 2022 1- Activités industrielles - fabrication de savon et détergents, - industrie de parfumerie et produits cosmétiques. - industrie aluminium. - fabrication des matelas et mousse, - fabrication des tuiles et briques, - fabrication des articles de pap...
...des huiles végétales - Mouture et transformation des grains - Mouture des épices et des fruits secs - Mouture et torréfaction de café - Boulangerie - Fabrication de pâtisserie, de sucrerie, de biscuits et de chocolat - Transformation et conservation des fruits - Fabrication de boissons sucrées et gl...
...ification et de liquéfaction d’au moins cinq cent tonnes de charbon ou de schistes bitumineux par jour (500 tonnes / jour). 2) - Unités de production d'électricité d’une puissance d’au moins trois cent MW (300 MW). 3) - Unités de gestion des déchets ménagers et assimilés d’une capacité d'au moins vi...
...igure dans un tableau, elle peut être exprimée sous une autre forme à condition que le classement de 1 à 8 apparaisse clairement ; 5) La consommation d'électricité déterminée conformément méthodes de mesures prévues à l'article 7 du présent arrêté et exprimée en kilowattheure (kWh) par an; 6) Le vol...
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