...en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, utilisés dans la pêche Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes…) E...

...en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, utilisés dans la pêche Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes…) E...

...en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, utilisés dans la pêche Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes…) E...

...en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, utilisés dans la pêche Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes…) E...

...cements d’investissement octroyés à partir du 1er janvier 2019 jusqu’à fin décembre 2020. Rappel de cet avantage : Conformément Article 21 de la Loi (loi transversale) L’Etat prend en charge la différence entre le taux appliqué aux crédits et financements d’investissement et le taux moyen du marché ...

...en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, utilisés dans la pêche Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes…) E...

...en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, utilisés dans la pêche Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes…) E...

...hef du Gouvernement, Sur proposition du ministre des finances, Vu la Constitution, notamment son article 65 et le second alinéa de son article 70, Vu loi n° 60-30 du 14 décembre 1960, relative à l'organisation des régimes de sécurité sociale, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée dont ...

...en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, utilisés dans la pêche Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes…) E...

...en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, utilisés dans la pêche Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes…) E...

...olyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 16 Mono filaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, utilisés dans la pêche. Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes .....

...en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm, utilisés dans la pêche Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes…) E...

... s’appuyant sur les acteurs de terrain, afin de revaloriser les zones urbaines et de réduire les inégalités territoriales . Il s’agit d’une politique transversale, globale, territorialisée, et intersectorielle permettant de mobiliser, organiser et structurer les interventions publiques sur des terri...

... 31 A l'exception du réservoir, les organes de l'équipement G.P.L y compris les matériaux de protection, ne doivent faire saillie dans aucune section transversale au-delà de l'arête inférieure du véhicule, à moins qu'un autre élément du véhicule situé dans un rayon de 150 mm ne descende plus bas enc...

...uts lorsqu'ils existent doivent être arrondis ou munis d'un chanfrein. Toute dénivellation importante doit être doublée d'un plan incliné, - La pente transversale doit être La plus faible possible. Art 3 - Les cheminements praticables par les personnes handicapées à mobilité réduite doivent être con...

...our ses occupants. 22. Le mobilier comprendra une armoire pour chaque occupant. Celle-ci aura au moins 1,52 mètre (5 pieds) de hauteur et une section transversale de 19,30 décimètres carrés (300 pouces carrés). Elle sera pourvue d'un rayon et d'un dispositif de fermeture par cadenas. Le cadenas sera...

...our ses occupants. 22. Le mobilier comprendra une armoire pour chaque occupant. Celle-ci aura au moins 1,52 mètre (5 pieds) de hauteur et une section transversale de 19,30 décimètres carrés (300 pouces carrés). Elle sera pourvue d'un rayon et d'un dispositif de fermeture par cadenas. Le cadenas sera...

Modifiée par : - Décret - loi du Chef du Gouvernement n° 2020 - 30 du 10 juin 2020 - Décret-loi n° 2021 - 21 du 28 décembre 2021, portant loi de finances pour l’année 2022 - Décret n° 2022 - 79 du 22 décembre 2022 portant loi de finances pour l'année 2023 - Loi n° 2023 - 13 du 2023 du 11 décembre 20...

...en polyamide destinés pour la fabrication des filets de pêche Ex 39.16 Monofilaments en polyamide de 67 décitex et plus dont la dimension de la coupe transversale excède 1 mm,utilisés dans la pêche Ex 39.23 Sacs en plastique utilisés dans le domaine agricole (pour le conditionnement des légumes…) Ex...

La loi n° 2019-47 du 29 mai 2019 relative à l’amélioration du climat de l’investissement (communément appelée loi transversale) avait pour principal objectif de « booster » certaines activités économiques en leur conférant plus de souplesse et en leur offrant les outils et les incitations nécessaire...