...pour l'alimentation et l'agriculture lors de sa cent-treizième session, Vu la loi n° 2005-89 du 3 octobre 2005, portant organisation de l’activité de plongée, Vu le décret n° 94-1742 du 29 août 1994, fixant les listes des produits exclus du régime de la liberté de commerce extérieur, ensemble les te...

...de voyage. 20) Les opérations de vente relatives à l’hébergement dans les hôtels effectuées par les agences de voyage. 21) Les services relatifs à la plongée sous-marine et aux promenades en mer. 22) L’entrée aux parcs animaliers. 23) L’exploitation des terrains de golf. 24) Les jeux de divertisseme...

...de voyage. 20) Les opérations de vente relatives à l’hébergement dans les hôtels effectuées par les agences de voyage. 21) Les services relatifs à la plongée sous-marine et aux promenades en mer. 22) L’entrée aux parcs animaliers. 23) L’exploitation des terrains de golf. 24) Les jeux de divertisseme...

...2021-21 du 28 décembre 2021, portant loi de finances pour l’année 2022, Vu la loi n° 2005-89 du 3 octobre 2005, portant organisation de l’activité de plongée, Vu la loi n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment ses articles 32 et 36, Vu le décret n° 72-380 d...

...de voyage. 20) Les opérations de vente relatives à l’hébergement dans les hôtels effectuées par les agences de voyage. 21) Les services relatifs à la plongée sous-marine et aux promenades en mer. 22) L’entrée aux parcs animaliers. 23) L’exploitation des terrains de golf. 24) Les jeux de divertisseme...

...; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires p...

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...es trainer, - Compteur de fréquences, - Cardio- fréquencemètre. Sports nautiques : - Vedettes rapides et équipements techniques électroniques pour la plongée en apnée, - Transporteurs de bateaux et de canoë et kayak avec remorque sur roues tractables, - Catamaran sans ou avec moteur hors-bord, - Bat...

...tion de l’autorité portuaire. Cette autorisation fixe les conditions d’exécution de ces essais. Article 42 Il est interdit de se baigner, de faire la plongée sousmarine, de pêcher et de pratiquer les sports nautiques dans les ports maritimes. L’autorité portuaire peut, à titre exceptionnel, accorder...

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...hniques médico-militaires : - direction et logistique médico-militaire, - prévention nucléaire, - médecine aéronautique et spatiale, - médecine de la plongée sous marine, - médecine d’unités. Les spécialités techniques médico-militaires sont mises au choix des médecins de la santé militaire et des o...

...tion de l’autorité portuaire. Cette autorisation fixe les conditions d’exécution de ces essais. Article 42 Il est interdit de se baigner, de faire la plongée sousmarine, de pêcher et de pratiquer les sports nautiques dans les ports maritimes. L’autorité portuaire peut, à titre exceptionnel, accorder...

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...ire 2. Uncongé de police pour les armateurs 3. Quittance de paiement de la redevance de l’autorisation 4. Un certificat médical (en cas de pêche à la plongée ou pêche à la plongée de plaisance ou pêche de clovisses à pieds) Procédures adoptées : 1. Dépôt du dossier 2. Délivrance de l’autorisation Po...

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...ique - Équipements complets pour stations de patinage sur glace artificielle et accessoires - Chars à voiles sahariens avec accessoires - Scooters de plongée sous-marine - Equipements pour activité de PAINTBALL - Equipements TELESKI NAUTIQUE - Equipements complets pour « fly surf » Ex 95.07 - Equipe...

...compte secondes Ex 90.19(Ajouté par l'art.1 du décret n° 2023-789 du 27 décembre 2023) - Electro stimulateur Ex. 90-20 - Appareils respiratoires pour plongée Ex 90.21(Ajouté par l'art.1 du décret n° 2023-789 du 27 décembre 2023) - Déambulateur avec roues - Flèche de vérticalisation - Ceinture médica...

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