Concernant le pourcentage de performance sur la valeur ajoutée nécessaire au processus d'acquisition d'un bien...

...3, portant nomination d’un membre du Gouvernement, Vu le contrat d’aide financière et d’exécution du projet relatif au « programme d’amélioration des performances dans le réseau de la SONEDE (PAP) », et conclu à Tunis le 22 décembre 2022 entre la République tunisienne et l’institut allemand de crédi...

...tion avec les différents intervenants et la fixation du calendrier y afférent, * La stabilisation et l'évaluation des objectifs et des indicateurs de performance de chaque programme, * La détermination des principales activités permettant d’atteindre les objectifs des programmes, *Préparation, discu...

Objet: Sur le pourcentage de performance sur la valeur ajoutée appliquée aux caisses en plastique pour le secteur d'occasion dans le secteur agricole. Référence: Votre correspondance reçue le 18 décembre 2020. Selon vos bureaux mentionnés dans la référence ci-dessus, selon lesquels vous avez demandé...

...tellite. Les canaux cryptés sont également partagés via un récepteur numérique. "Technicolor" indique que votre entreprise prend en charge l’écart de performance par rapport à la valeur ajoutée de 19% sur l’appareil numérique de l’abonné ainsi que le processus d’activation de l’abonnement. En répons...

...s n° 2 de 2018 et no 1 de 2019 disponibles sur le site Web suivant du ministère des Finances : www.impots.finances.gov.tn (entrée d’authentification) Performance sur la valeur ajoutée Les prestations de valeur ajoutée de 13 % sont régies par les services fournis par des experts et des conseillers, q...

...du calendrier y afférent, * la révision des programmes et des sous-programmes, * la stabilisation et l'évaluation des objectifs et des indicateurs de performance de chaque programme, * la détermination des principales activités permettant d'atteindre les objectifs des programmes, * la préparation du...

... de formation du ministère dans le domaine de la gestion du budget par objectifs, • le suivi des travaux de préparation du budget et des documents de performance, • l'apport d'un appui technique pour la mise en œuvre de ce système tel que dans la déclinaison opérationnel des programmes, les opérateu...

...s salariés pour la période allant du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2003, ont conduit à la promulgation d'un décret sur l'emploi obligatoire pour la performance numéro 2006/300 en mai 22, 2006 l'obligeant à verser une somme totale au Trésor public de 96 714 530 d en original et péchés. Elle s'est o...

...du calendrier y afférent, * La révision des programmes et des sous-programmes, * L'évaluation et la stabilisation des objectifs et des indicateurs de performance de chaque programme, *La détermination des principales activités permettant d'atteindre les objectifs des programmes, * La préparation du ...

...du calendrier y afférant, * la révision des programmes et des sous-programmes, * la stabilisation et l'évaluation des objectifs et des indicateurs de performance pour chaque programme, * la fixation des principales activités qui contribuent à l'atteinte des objectifs des programmes, * la préparation...

Prise de position N° 25 du 4 janvier 2016-DGELF La DGELF a précisé que la prime de performance concernée par les dispositions de l’article 29 de la loi de finances pour la gestion de l’année 2016 couvre les rémunérations accordées notamment par les sociétés de vente directe aux distributeurs en cont...

...tre de l'économie et des finances du 6 juin 2014, portant création d'une commission chargée d'établir les critères de sélection et d'évaluation de la performance des administrateurs représentants les participants publics auprès des conseils d'administrations ou des conseils de surveillance des banqu...

...la programmation et la conception des contrats¬-objectifs et des contrats-programmes au niveau central, régional et local,2- fixer les indicateurs de performance et les mécanismes du suivi d’exécution avec la participation des organismes concernés,3- suivre l'exécution des programmes publics en coor...

...inistre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises et du ministre du commerce et de l'artisanat du 30 juin 2009, relatif aux performances énergétiques minimums des appareils de climatisation individuelle de puissance frigorifique inférieure à 12 KW, Vu l'arrêté conjoint du m...

Modifié par : - Loi n° 2019-47 du 29 mai 2019, relative à l’amélioration du climat de l’investissement - Décret-loi du Chef du Gouvernement n° 2020-24 du 28 mai 2020 - Décret - loi n° 2022-68 du 19 octobre 2022 Au nom du peuple, La chambre des députés et la chambre des conseillers ayant adopté, Le P...