...ois ferme renouvelable après accord du client. Cependant, Il est indispensable d'avoir un niveau de flexibilité et de charger l'abonné avec des frais supplémentaires afférent au CPE sur les durées d'engagements et fonction, au cas par cas, du tarif et des modalités de paiement proposés pour les diff...

...sant le respect des conditions de sécurité informatique mentionnées dans l’article 10 du présent décret Présidentiel en plus des conditions et normes supplémentaires qui peuvent être déterminées par les directions et les centres informatiques émanant des organismes publics, -la mise à disposition de...

...tées : 1. Etude du dossier par les départements du comité général des assurances, qui peuvent, le cas échéant, demander des documents et informations supplémentaires. 2. Le comité général des assurances se charge d’informer la personne physique ou morale qui a demandé l’agrément, de la décision du m...

...l'application de l'approche du routage direct et a évoqué les inconvénients techniques et financiers de ce mode de routage en insistant sur les coûts supplémentaires que la société doit supporter pour mettre en place le routage direct en plus des investissements déjà encourus pour l'implémentation d...

...certains cas exceptionnels dû à la dispersion géographique des structures ou filiales de « l’entreprise » concernée et qui nécessite des déplacements supplémentaires, des quotas supplémentaires peuvent être accordés par arrêté du ministre de tutelle sectorielle sur proposition du conseil d'administr...

...certains cas exceptionnels dû à la dispersion géographique des structures ou filiales de « l’entreprise » concernée et qui nécessite des déplacements supplémentaires, des quotas supplémentaires peuvent être accordés par arrêté du ministre de tutelle sectorielle sur proposition du conseil d'administr...

...érique du 27 mars 2018) - les codes relatifs aux points de signalisation internationaux : 10 000 dinars par code. - Les codes des données de services supplémentaires non structurées (USSD) sont utilisés pour la fourniture de : (Ajouté par l'art.2 de l'arrêté du ministre des technologies de la commun...

...équipements appartenant au Cohabitant des locaux de**. Cet enlèvement est facturé à 50DT/Homme/Heure avec une majoration de 20%, en sus de tous frais supplémentaires encourus (y compris la réparation des équipements de **, endommagés à la suite des opérations de démontage et transport). Dans le cas ...

...nérales 3.1 Entrée en vigueur, validité et interprétation 3.2 Portée de l'offre 3.3 Relation opérationnelle 3.4 Force majeure 3.5 Droit applicable 4. Services d'interconnexion offerts par *** 4.1 Service d'accès au réseau d'*** 4.2 Service de terminaison du trafic commuté 4.3 Service de colocalisati...

...indoor, attenant au mât ou au pylône ; - et en fonction de la complexité de l'installation, une prestation de fourniture et de réalisation de travaux supplémentaires, notamment d'études, d'installation, de tests,.... 12.4 Capacité allouée par Site Sous réserve de disponibilité, *** offre la possibil...

... venir, une double pénétration par deux câbles dans un même PoC, ou par un câble dans deux PoC distincts, l’opérateur étant alors redevable des coûts supplémentaires correspondants aux cartes complémentaires dans les équipements de transmission qui permettent d’assurer la sécurisation 1+1. VIII.3 In...

...aines circonstances ne pas suffire au bon fonctionnement des équipements, auquel cas on se réserve la possibilité de demander des actions correctives supplémentaires. Les locaux hébergeant des équipements de l'Opérateur doivent pouvoir être accessibles en heures ouvrables et non ouvrables, et les co...

...essage définit la structure de l'ensemble des numéros permettant notamment d'identifier les points de terminaison fixes ou mobiles des réseaux et des services téléphoniques, d'acheminer les appels et d'accéder aux ressources internes des réseaux conformément aux recommandations internationales en vi...

...es centres exploitants de dix (10) à vingt (20) taxiphones, - majoré de six (6) m2 pour chaque tranche de dix (10) ou fraction de dix (10) taxiphones supplémentaires si le nombre de taxiphones dépasse vingt (20). Le centre ne doit pas avoir une dimension inférieure à trois (3) mètres, et doit avoir ...

... venir, une double pénétration par deux câbles dans un même POC, ou par un câble dans deux POC distincts, l’opérateur étant alors redevable des coûts supplémentaires correspondant aux cartes complémentaires dans les équipements de transmission qui permettent d’assurer la sécurisation 1+1. 3. Tarifs:...

...tarifs des télécommunications du régime interne, tel qu'il a été modifié et complété par le décret 95-777 du 2 mai 1995, Arrête : Article premier Les services téléphoniques supplémentaires comprennent les services suivants : 1 - Services réveil : - Service réveil automatique : On entend par service ...

...indoor, attenant au mât ou au pylône ; - et en fonction de la complexité de l'installation, une prestation de fourniture et de réalisation de travaux supplémentaires, notamment d'études, d'installation, de tests,.... 4.10 Responsabilité de *** *** n'est pas responsable des défaillances résultant de ...

...es centres exploitants de dix (10) à vingt (20) taxiphones, - majoré de six (6) m² pour chaque tranche de dix (10) ou fraction de dix (10) taxiphones supplémentaires si le nombre de taxiphones dépasse vingt (20). Le centre ne doit pas avoir une dimension inférieure à trois (3) mètres, et doit avoir ...

...cette date n'est pas contestée sous un délai de sept (7) jours, elle est considérée comme acceptée par le Client. Le Client peut demander, sans frais supplémentaires, au plus tard dix (10) jours avant la date convenue, un report de la date convenue de livraison. Cette demande est adressée à *** par ...

...ébergement des équipements émetteurs). - et en fonction de la complexité de l'installation, une prestation de fourniture et de réalisation de travaux supplémentaires, notamment d'études, d'installation, de tests. XI. 3 Processus de Commande - Livraison des services de partage des infrastructures: Le...