...res brut, les dons et subventions servis à des œuvres ou organismes d'intérêt général, à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social ou culturel. Cependant, sont déductibles pour leur totalité : - les dons et les subventions accordés à l’Etat, aux collectivités locales et aux entrepris...

...res brut, les dons et subventions servis à des œuvres ou organismes d'intérêt général, à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social ou culturel. Cependant, sont déductibles pour leur totalité : - les dons et les subventions accordés à l’Etat, aux collectivités locales et aux entrepris...

...res brut, les dons et subventions servis à des œuvres ou organismes d'intérêt général, à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social ou culturel. Cependant, sont déductibles pour leur totalité : - les dons et les subventions accordés à l’Etat, aux collectivités locales et aux entrepris...

...res brut, les dons et subventions servis à des œuvres ou organismes d'intérêt général, à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social ou culturel. Cependant, sont déductibles pour leur totalité : - les dons et les subventions accordés à l’Etat, aux collectivités locales et aux entrepris...

...res brut, les dons et subventions servis à des œuvres ou organismes d'intérêt général, à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social ou culturel. Cependant, sont déductibles pour leur totalité : - les dons et les subventions accordés à l’Etat, aux collectivités locales et aux entrepris...

...ires et références dans ses différents supports liés à la vie nationale, régionale et internationale dans les domaines politique, économique, social, culturel, médiatique et sportif, et s'engage à les mettre à la disposition des institutions concernées auprès des ministères, établissements et instit...

...res brut, les dons et subventions servis à des œuvres ou organismes d'intérêt général, à caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social ou culturel. Cependant, sont déductibles pour leur totalité : - les dons et les subventions accordés à l’Etat, aux collectivités locales et aux entrepris...

..., - une salle de soin équipée d’un lit et une armoire contenant les médicaments de base pour les soins urgents, - un espace d’Internet et d’activités culturelles contenant les équipements de base (un téléviseur, une vidéo, internet…), - une buvette équipée d’un réfrigérateur et d’une unité pour la p...

...oit y disposer au moins d’une salle d’informatique et connectée à internet. Et chaque salle doit disposer de 8 ordinateurs dont un serveur. un espace culturel doit être disposécomprenant : - Une bibliothèque avec des étagères des livres, un espace pour le bibliothécaire, des tables pour la lecture e...

...gement ou de réaffectation d'un immeuble protégé ou classé ou d'un immeuble situé à l'intérieur d'un ensemble historique ou traditionnel ou d'un site culturel, doit comporter les pièces suivantes, chacune en deux exemplaires : - un plan de situation de l'immeuble, - un plan de masse à l'échelle 1/50...

...ne physique qui, à l'invitation d'un État contractant ou d'une université, d'une école supérieure, d'une école, d'un musée ou d'une autre institution culturelle de cet État ou dans le cadre d'un échange culturel officiel, séjourne dans cet État contractant pendant une période n'excédant pas deux ans...

... culture et de la sauvegarde du patrimoine du 11 janvier 2016, portant approbation du cahier des charges relatif à la création et l'exploitation d'un centre culturel privé.La ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine,Vu la constitution,Vu le code des obligations et contrats promulgué ...

...uels, Vu l'avis du conseil de la concurrence. Arrête Article premier Est approuvé, le cahier des charges relatif à la création et l'exploitation d'un centre culturel privé annexé au présent arrêté. Art 2 Toute personne désirant la création et l'exploitation d'un centre culturel privé doit, avant le ...

...SPOSITIONS GENERALES Article premier Le présent cahier des charges a pour objectif de fixer les conditions de la création et de l’exploitation d’un « centre culturel privé ». Article 2 Le centre culturel privé est un espace culturel pluridisciplinaire qui assure les activités culturelles citées à l’...

...e et le gouvernement de la République Populaire de Chine portant octroi d'un don destiné au financement des études sur le projet de réhabilitation du centre culturel et sportif d'El Menzah VI 84 - Décret n° 2014-3637 du 3 octobre 2014, portant ratification d'un mémorandum d'entente portant octroi d'...

...ère du personnel du ministère, - de préparer les plans de formation et de veiller à leur exécution, - de promouvoir les activités à caractère social, culturel et sportif au profit du personnel du ministère et des établissements sous tutelle, - de coordonner les activités de la mutuelle et du centre ...

...at contractant, ne sont imposables que dans cet Etat lorsqu'elles sont réalisées dans l'autre Etat contractant dans le cadre d'un programme d'échange culturel ou sportif approuvé par les deux Etats contractants. Article 19 PENSIONS Sous réserve des dispositions du paragraphe 2 de l'article 20, les p...

...ctifs selon la loi des cadres, - recruter, former et perfectionner le personnel administratif, technique et ouvrier, - promouvoir l’action sociale et culturelle au profit des agents du ministère. Art. 24 La direction des ressources humaines comprend trois sous-directions : La sous-direction des conc...