...e, carrières et mines. - Mohamed amineouhaïchi - Fathi ben saleh belgaïd - Ali ben abdelhamid abbes Spécialité corrosion des métaux et contrôle de sa qualité. - Ezeddine ben mohamed triki Sixième domaine : Techniques de l'information et de communication. Spécialité : Réseaux de communication: - Taou...

...s l’effectif du Bénéficiaire Final est égale ou supérieure au seuil sectoriel en la matière et les conditions requises pour au moins un indicateur de qualité sont remplies conformément aux tableaux ci-après. Proportion minimale d’effectif féminin dans tous les secteurs relevant de la Nomenclature st...

...0 Tolérances sur les dimensions (mm) ± 23 N.B: Les sacs en papier sont fabriqués à base de papiers kraft extensibles en un ou plusieurs plis selon la qualité et le grammage utilisé, conformément aux spécifications techniques ci-dessus mentionnées. Caractéristiques Méthodes d'Essais Exigences Epaisse...

...0 Tolérances sur les dimensions (mm) ± 23 N.B: Les sacs en papier sont fabriqués à base de papiers kraft extensibles en un ou plusieurs plis selon la qualité et le grammage utilisé, conformément aux spécifications techniques ci-dessus mentionnées. Caractéristiques Méthodes d'Essais Exigences Epaisse...

...ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire dans les domaines de sa compétence, Vu la loi n° 2007-34 du 4 juin 2007, relative à la qualité de l’air et notamment son article 10, Vu la loi n° 2009-11 du 2 mars 2009, portant promulgation du code de la sécurité et de la prévention des...

...taire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiopho-tographie ou de radiothérapie Ex. 90-26 - Appareils de test, d’étalonnage et de contrôle de qualité des équipements médicaux Ex. 90-27 - Analyseurs de gaz - Chromatographies et appareils d’électrophorèse - Spectromètres, spectrophotomètres et...

...gestion et de leur élimination, telle que modifiée et complétée par la loi n° 2001-14 du 30 janvier 2001, Vu la loi n° 2007-34 du 4 juin 2007, sur la qualité de l'air et notamment son article 9, Vu le décret n° 90-2273 du 25 décembre 1990, portant statut des experts contrôleurs de l'agence nationale...

...ent être construits et installés de manière à éviter tout risque de contamination des autres matières premières ou produits. Section 5 Contrôle de la qualité de l’eau Art 18 L’eau provenant du réseau d’eau potable doit être conforme aux paramètres microbiologiques et physico-chimiques suivants : - P...

...eils pour la découpe des tomates, - une chambre de séchage de tomates où l’air ne doit pas comporter des particules et des odeurs qui influent sur la qualité des tomates, - des appareils supplémentaires pour toutes activités secondaires pour traiter les tomates et ses ingrédients, - des appareils et...

... par personne, - une régie technique de sonorisation, de lumière et d'éclairage doit être disponible, - les meubles de la salle doivent être de bonne qualité et offrant aux clients un confort convenable, - la salle et la piste de danse doivent avoir un sol antidérapant, - 80% des chaises doivent êtr...

...age tout en limitant le niveau maximal d'émergence au niveau de 3dB. - La présentation d'une attestation d'un bureau de contrôle agrée, relative à la qualité de l'isolation phonique et ce avant le début de l'exploitation. Dans tous les cas et s'il s'avère l'insuffisance de l'isolation phonique exigé...

... d'éclairage doit être disponible, - la salle et la piste de danse doivent avoir un sol antidérapant, - les meubles de la salle doivent être de bonne qualité et offrant aux clients un confort convenable. 2- Diffusion sonore : - la législation et la réglementation en vigueur relatives à lutte contre ...

...ion des sujets à débattre, d'autres intervenants peuvent être invités à prendre part aux réunions du comité national de recherche et de sauvetage, en qualité d'observateurs. Art 7 Le comité national de recherche et de sauvetage est chargé notamment de : - veiller à l'application de la réglementation...

...ion des ressources hydrauliques de la pollution - Embellissement du milieu urbain et entretien des espaces verts et parcs de loisirs - Contrôle de la qualité de l’air, des eaux, du sol et du milieu marin H. Travaux publics :(Ajouté par l'art.2 du décret n° 2009-2753 du 28 septembre 2009) - prospecti...

...ne chambre de séchage des dattes couvertes d’une matière non oxydable où l’air ne doit pas comporter des particules et des odeurs qui influent sur la qualité des dattes, - un matériel nécessaire pour l’humidification, le séchage et le glucosage des dattes fabriqué en matière inoxydable ou autre mati...

...ssions ou substances qui, une fois à l'air libre produisent des effets nocifs sur la santé de l’Homme ou sur l'environnement. - valeurs limites de la qualité de l'air ambiant : les niveaux maximum des concentrations de polluants dans l’air ambiant tendant à éviter, prévenir et limiter ses effets noc...

...valables pour le stockage et le transport des denrées alimentaires et fabriquées de matériaux non oxydables qui permettent de préserver la nature, la qualité et la composition de l'huile destinée au conditionnement. Titre troisième De L'exploitation de l'unité de conditionnement des huiles alimentai...

Les ministres de l'industrie et de l'énergie et du commerce, Vu la loi n° 82-66 du 6 août 1982, relative à la normalisation et à la qualité, Vu la loi n° 2004-72 du 2 août 2004, relative à la maîtrise de l'énergie et notamment ses articles 8 et 9, Vu le décret n° 94-1744 du 29 août 1994, relatif aux...

...ortions minimales de matières et d'éléments qui ont été valorisés, recyclés ou récupérés, à condition que ces matières soient conformes aux normes de qualité. CHAPITRE V DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX DECHETS DANGEREUX Art 31 (Modifié par l'art.3 de la Loi n° 2001-14 du 30 janvier 2001) Les modes de g...

...taire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie Ex 90 - 26 - Appareils de test, d'étalonnage et de contrôle de qualité des équipements médicaux Ex 90 - 27 - Analyseurs de gaz - Chromtographes et appareils d'électrophorèse - Spectromètres, spectrophotomètres et ...