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...rs photographiques, impressionnés mais non développés 37-05 Plaques et pellicules photographiques, impressionnées et développées autres que les films cinématographiques. 37-07 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires. 76-0...
... polyéthylène ou de polypropylène, en tissus d'un poids au mètre carré n'excédant pas 120 g. Fonds d’encouragement à l’investissement dans le secteur cinématographique et audiovisuel Art 61 1. Est créé un Fonds spécial intitulé « Fonds d’encouragement à l’investissement dans le secteur cinématograph...
... ainsi libellé : 8) Sont exonérés de cette taxe : -les véhicules aménagés pour la radio et télé diffusion - les véhicules aménagés pour la projection cinématographique - les véhicules aménagés en bibliothèques itinérantes - les véhicules aménagés pour consultations médicales itinérantes - les véhicu...
...s photographiques, impressionnés mais non développés. 37-05 Plaques et pellicules photographiques, impressionnées et développées autres que les films cinématographiques. 37-07 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires 76-06...
...utorisation de prises de vues aériennes Conditions : Cette autorisation n’est accordée qu’aux établissements effectuant un travail de photographie ou cinématographique aérienne dans un but commercial, industriel, scientifique (étude ou recherche), publicitaire ou personnel. 1) Le dossier doit être p...
...ing de prise de vues, treuils Ex 84-25 et Ex 84-83 - Poulies pour montage et développement de films Ex 85-07 - Accumulateurs spéciaux utilisés dans l'industrie cinématographique Ex 85-08 - Aspirateurs pour cabines de projection Ex 85-17 - Appareils d'intercommunication pour le cinéma Ex 85-18 - Maté...
...res y afférentes doivent comporter l'une des mentions suivantes, selon le cas : • « Importation de produits et articles destinés exclusivement pour l'industrie cinématographique », • « Importation de produits et articles destinés exclusivement aux salles de projection des films pour le public », • «...
Groupes électrogènes utilisés dans l'industrie cinématographique - Chargeur d'accumulateurs pour cinéma - Tableaux et panneaux de pré-signalisation de pannes - Luth oriental - Instruments de musique à percussion - Chaînes stéréo - Tours pour projecteurs - Modules pour plateaux - Dispositif d’alerte ...
...eaux de scène Ex 85.02 - Groupes électrogènes insonorisés d'une puissance variant entre 3 et 200KVA Ex 85.07 - Accumulateurs spéciaux utilisés dans l'industrie cinématographique Ex 85.13 - Torche lumineuse dénommée "Sungun" Ex 85.14 - Fours électriques Ex 85.17 - Décodeurs Ex 85.18 - Microphones ave...
...s photographiques, impressionnés mais non développés. 37-05 Plaques et pellicules photographiques, impressionnées et développées autres que les films cinématographiques 37-07 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires. 76-06...
... et la règlementation en vigueur relative aux activités qu’il fournit et notamment :- la loi n° 60-19 du 27 juillet 1960, portant réglementation de l’industrie cinématographique, telle que modifiée et complétée par les textes subséquents et ses textes d’application,- la loi n° 86-15 du 15 février 19...
...et la règlementation en vigueur relative aux activités qu’il fournit et notamment : - la loi n° 60-19 du 27 juillet 1960, portant réglementation de l’industrie cinématographique, telle que modifiée et complétée par les textes subséquents et ses textes d’application, - la loi n° 86-15 du 15 février 1...
...s photographiques, impressionnés mais non développés. 37-05 Plaques et pellicules photographiques, impressionnées et développées autres que les films cinématographiques. 37-07 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires. 76-0...
...anier de la Tunisie et qui entrent dans ce territoire à fin de réaliser une transmission ou un enregistrement d’émissions déterminées, b) le matériel cinématographique nécessaire pour une personne établie en dehors du territoire douanier de la Tunisie et qui entrent dans ce territoire à fin de produ...
... - Dessalement des eaux (Ajouté par l'art.2 du décret n° 2009-36 du 13 janvier 2009) F. Services de production et industries culturelles - Production cinématographique et théâtrale. (Modifié par l'article premier du décret n° 2009-2753 du 28 septembre 2009) - Restauration et animation des monuments ...
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