62 nouveaux textes cette semaine AbonnementsContact
FR · EN · ES · PT · AR S'abonner Support
Se connecter Demander une démo
Mon espace
Recherche

Recherche documentaire

Recherchez par mot clé, dans une zone régionale précise ou dans tout le fonds disponible.

60 résultat(s)
Convention collective sectorielle de la mécanique générale et des stations de vente de carburant 2023

...xercent les activités ci-après énumérées, connexes ou similaires : - Mécanique générale (ajustage, tournage, fraisage, alésage, rectification etc.) - Fabrication et réparation de radiateurs (appareils de refroidissement de moteurs des véhicules automobiles), de moteurs thermiques et de machines méca...

Publié le: 06/02/2023 · Juridoc Tunisie Référence: Con vente de carburant 2023 · Pays : Tunisie Convention collective sectorielle de la mécanique générale et des stations de vente de carburant 2019

...xercent les activités ci-après énumérées, connexes ou similaires : - Mécanique générale (ajustage, tournage, fraisage, alésage, rectification etc.) - Fabrication et réparation de radiateurs (appareils de refroidissement de moteurs des véhicules automobiles), de moteurs thermiques et de machines méca...

Publié le: 03/06/2019 · Juridoc Tunisie Référence: Con vente de carburant 2019 · Pays : Tunisie Avenant n° 15 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture Publié le: 06/11/2018 · Juridoc Tunisie Référence: Avenant 15 · Pays : Tunisie Avenant n° 15 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture : Grille des salaires n° 1 personnel d'exécution Publié le: 06/11/2018 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 1 · Pays : Tunisie Avenant n° 15 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture : Grille des salaires n° 3 personnel d'exécution Publié le: 06/11/2018 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 3 · Pays : Tunisie Avenant n° 15 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture : Grille des salaires n° 2 personnel administratif et technique Publié le: 06/11/2018 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 2 · Pays : Tunisie Avenant n° 15 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture : Grille des salaires n° 4 personnel administratif et technique Publié le: 06/11/2018 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 4 · Pays : Tunisie Convention collective sectorielle de la fabrication de peinture 2018

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants : - Avenant n° 1 approuvé par l'arrêté du 14 avril 1983 - Avenant n° 2 approuvé par l'arrêté du 18 mars 1989 - Avenant n° 3 approuvé par l'arrêté du 16 août 1990 - Avenant n° 4 approuvé par l'arrêté du 5 août 1993 - Avenant n° 5 approuvé p...

Publié le: 06/11/2018 · Juridoc Tunisie Référence: Con fabrication de peinture 2018 · Pays : Tunisie Avenant n°14 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture Publié le: 08/06/2017 · Juridoc Tunisie Référence: Avenant 14 · Pays : Tunisie Avenant n° 14 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture : Grille des salaires n° 1 personnel d'exécution Publié le: 08/06/2017 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 1 · Pays : Tunisie Avenant n° 14 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture : Grille des salaires n° 3 personnel d'exécution Publié le: 08/06/2017 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 3 · Pays : Tunisie Avenant n° 14 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture : Grille des salaires n° 2 personnel administratif et technique Publié le: 08/06/2017 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 2 · Pays : Tunisie Avenant n° 14 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture : Grille des salaires n° 4 personnel administratif et technique Publié le: 08/06/2017 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 4 · Pays : Tunisie Convention collective sectorielle de la fabrication de peinture 2017 Publié le: 08/06/2017 · Juridoc Tunisie Référence: Con fabrication de peinture 2017 · Pays : Tunisie Arrêté du ministre des affaires sociales du 3 juillet 2017, portant agrément de l'avenant n° 14 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture Publié le: 03/07/2017 · Juridoc Tunisie Référence: ART 03/07/2017 · Pays : Tunisie Arrêté du ministre des affaires sociales du 8 avril 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture Publié le: 08/04/2016 · Juridoc Tunisie Référence: ART 08/04/2016 · Pays : Tunisie Avenant n°13 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture Publié le: 04/04/2016 · Juridoc Tunisie Référence: Avenant 13 · Pays : Tunisie Avenant n° 13 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture : Grille des salaires n° 1 personnel d'exécution Publié le: 04/04/2016 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 1 · Pays : Tunisie Avenant n° 13 à la convention collective sectorielle de la fabrication de peinture : Grille des salaires n° 2 personnel administratif et technique Publié le: 04/04/2016 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 2 · Pays : Tunisie Convention collective sectorielle de la fabrication de peinture 2016 Publié le: 04/04/2016 · Juridoc Tunisie Référence: Con fabrication de peinture 2016 · Pays : Tunisie
1 / 3