FR · EN · ES · PT · AR S'abonner Support
Recherche

Recherche documentaire

Recherchez par mot clé, dans une zone régionale précise ou dans tout le fonds disponible.

4 résultat(s)
Convention collective sectorielle des cuirs et peaux 2022

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 signé le 16 mars 1983 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 28 mars 1983. - Avenant n° 2 signé le 22/02/1989 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 18/03/1989. - Avenant n° 3 s...

Publié le: 12/05/2022 · Juridoc Tunisie Référence: Con cuirs et peaux 2022 · Pays : Tunisie
Annexe à la note commune N° 14/2003 : Liste des conventions collectives sectorielles conclues entre les partenaires sociaux de 1974 à 2003

N° Intitulé 1 C.C.N. du textile 2 C.C.N. Concernant l'Imprimerie, la Reliure, la Brochure, la Transformation du Carton et du Papier et de la Photographie 3 C.C.N. de la Construction Métallique (Bâtiment) 4 C.C.N. de la Mécanique Générale et des Stations Services 5 C.C.N.des Cuirs et Peaux 6 C.C.N. d...

Publié le: 09/02/2003 · Juridoc Tunisie Référence: ANX · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle des cuirs et peaux 2018

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 signé le 16 mars 1983 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 28 mars 1983. - Avenant n° 2 signé le 22/02/1989 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 18/03/1989. - Avenant n° 3 s...

Publié le: 13/12/2018 · Juridoc Tunisie Référence: Con cuirs et peaux 2018 · Pays : Tunisie
Convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux 1975 Publié le: 16/01/1975 · Juridoc Tunisie Référence: Con cuirs et peaux 1975 · Pays : Tunisie