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Décret n° 2016-064 du 10 mars 2016 portant approbation du document de l'agenda spatial en république du bénin...

...quilibrage progressif de l'armature urbaine, à travers la promotion d'une métropole d'équilibre et de pôles urbains régionaux, tout en améliorant les performances socio-économiques de la métropole cotonoise. Dans cette perspective, l'Agenda Spatial permettra de : - renforcer les vocations des métrop...

Publié le: 10/03/2016 Référence: D 2016/064 · Pays : Bénin
Code du numérique en République du Bénin 2017 : Livre premier : Titre premier : Des dispositions générales...

...lisateurs concernant les droits et les obligations énoncés à l'article 13 du présent code. Tout écart significatif, permanent ou récurrent, entre les performances réelles des services d'accès à internet en matière de débit ou d'autres paramètres de qualité de service et les performances indiquées pa...

Publié le: 20/04/2017 Référence: Code Numérique 2017 /L 1/T 1 · Pays : Bénin
Décret n° 2006-229 du 18 mai 2006 portant transmission à l'assemblée nationale pour autorisation de ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport...

...era les substances et méthodes interdites en permanence (à la fois en compétition et hors compétition) en raison de leur potentiel d'amélioration des performances dans des compétitions futures ou de leur potentiel masquant, et les substances et méthodes interdites en compétition uniquement. Sur reco...

Publié le: 18/05/2006 Référence: D 2006/229 · Pays : Bénin